Cgv

1. Champs d'application
Toute commande de nos produits sur le site www.carnetpaon.fr implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes Conditions Générales de Vente. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente et déclare les accepter sans réserve.

2. Prix
Le prix des produits proposés par La Manufacture du Paon est exprimé en Euros toutes taxes comprises hors frais d'expédition. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif.
Toutes les commandes doivent être payées en Euros.
La Manufacture du Paon se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

3. Commande
Pour commander un article vous devez cocher la case du numéro de série qui vous intéresse en cliquant dessus. Puis en bas à droite de l'encart vous cliquez sur  « ajoutez au panier ».
Vous êtes ensuite invités à remplir vos coordonnées, puis dirigés vers le mode de paiement Paypal.

4. Disponibilité
Les produits de La Manufacture du Paon sont des exemplaires uniques et appartiennent à une série limitée.

5. Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement par Paypal. Disposer d'un compte Paypal n'est pas nécessaire pour pouvoir régler.
Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. La Manufacture du Paon n'a en aucun cas accès à ces données, et ne les garde pas sur ses serveurs.
Les produits demeurent la propriété de La Manufacture du paon jusqu'au paiement intégral de la commande. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.

6. Livraison et frais de port
Les frais de port de l'envoi des articles achetés sur www.carnetpaon.fr sont offerts, et donc entièrement pris en charge par la Manufacture du Paon.
Sauf disposition contraire, la livraison est faite à l'adresse que vous avez indiquée lors de votre commande. L'article est envoyé en lettre prioritaire. Le délai pour la livraison varie de 3 à 5 jours ouvrables. Il comprend le temps de préparation du colis auquel s'ajoute le temps d'acheminement. Les délais affichés ne sont qu'indicatifs, et ne constituent pas un délai de rigueur. La Manufacture du Paon ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison. La livraison en France Métropolitaine est effectuée par La Poste. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
Dans la rubrique contact du site internet, vous devez signaler :
- tout défaut ou retard de livraison supérieur à 8 jours ouvrés
- toutes anomalies concernant l'article, dés sa réception.

7. Rétractation
L'acheteur bénéficie d'un droit de retour. Quelle qu'en soit la raison, l'acheteur peut retourner un article au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de son colis. Celui-ci doit être renvoyé en parfait état dans son emballage d'origine, en recommandé avec AR, et la facture correspondante, à l'adresse suivante :
La Manufacture du Paon
134 rue du chemin vert
75011 Paris
Les frais d'expédition (envoi et retour) restent alors à la charge de l'acheteur. Au terme de ce délai de 14 jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur.

8. Garantie
La qualité des produits ne peut être remise en cause et le client est le seul et unique responsable du choix des produits. Les produits fournis par La Manufacture du Paon sont neufs et garantis contre tout défaut.
S'il arrivait qu'un produit soit défectueux ou non conforme, La Manufacture du Paon s'engage à l'échanger ou le rembourser sous réserve, en recommandé avec AR, dans son emballage d'origine et accompagné de la facture correspondante dans les 7 jours suivant la réception.
Nous nous engageons à vous faire un échange, dans un délai maximum de 30 jours après la réception des produits par nos soins.

9. Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, illustrations et images reproduits sur le site www.carnetpaon.fr sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé est toléré.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.Toute reproduction totale ou partielle des produits de www.carnetpaon.fr est strictement interdite. Tous droits réservés.

10. Droit applicable et litiges
Le présent contrat est souscrit en langue française et soumis à la loi française. En cas de litige à caractère légal, seuls les tribunaux français sont compétents.

11.Coordonnées
Siège social :
134 rue du chemin vert
75011 PARIS
Vous pouvez contacter La Manufacture du Paon par email, via le formulaire de contact.